Copropriété 9 RUE DES FOSSES - 9 rue des fosses 54700 Pont-À-Mousson
France / Grand Est / Meurthe-et-Moselle / Pont-à-Mousson / 9 rue des fosses 54700 Pont-À-Mousson
Copropriété 9 RUE DES FOSSES
La copropriété 9 RUE DES FOSSES est située dans la commune de Pont-à-Mousson.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AH7218944.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 5 lots, dont 5 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 9 RUE DES FOSSES
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 9 RUE DES FOSSES |
| Adresse | 9 rue des fosses 54700 Pont-À-Mousson  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AH7218944 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 5 | Lots |
|---|---|
| 5 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 29/08/2022 |
| Règlement de copropriété | 18/08/2022 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 28/06/2024 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
54431-000-AS-0105 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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